Mentions Légales
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1.Objet des mentions légales
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2.Éditeur du site
Le site trait-dunion33.fr est édité par :
Association Trait d’Union — association loi 1901
Siège social : 31 rue de la Croix de Monjous, 33170 Gradignan
SIREN : 840 373 351 — SIRET : 840 373 351 00039
Activité principale (APE/NAF) : 93.12Z — Activités de clubs de sports
Téléphone : 06 65 49 28 64
E-mail : trait-d-union-33@outlook.fr
3.Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Baptiste Markowiak, désigné à cette fonction par délégation de l’association Trait d’Union.
4.Hébergement
Le site trait-dunion33.fr est hébergé par :
IONOS SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
Siège social : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
RCS Sarreguemines : 431 303 775
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : www.ionos.fr
5.Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site trait-dunion33.fr (textes, logo, images, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de l’association Trait d’Union, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de l’association, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6.Liens hypertextes
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7.Droit applicable aux présentes mentions légales
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